Depuis plus de vingt ans, FI Group aide les entreprises du monde entier à financer leur innovation par la gestion des incitations fiscales à la R&D et d’autres sources financières. À ce titre, il nous a semblé naturel de publier notre guide des dispositifs fiscaux internationaux en faveur de la R&D disponibles pour les entreprises désireuses d’obtenir des avantages concurrentiels grâce à l’innovation.
Les études actuelles de l’OCDE soulignent que les incitations fiscales à la R&D directement soutenues par les gouvernements entraînent une augmentation des investissements en R&D (pour les entreprises de toutes tailles et de tous secteurs), un impact plus important sur la compétitivité des entreprises et une valeur ajoutée sociale décisive par la création d’emplois. À ce titre, l’impact positif des incitations fiscales à l’innovation est désormais largement reconnu, à tel point que des pays comme l’Allemagne et la Suisse, connus pour être des leaders de l’innovation et dépourvus de systèmes fiscaux en matière de R&D jusqu’à récemment, ont lancé les leurs pour tirer parti de ces mécanismes.
L’amplitude et la magnitude de l’aide fiscale à la R&D sont inhérentes à chaque pays ; toutefois, il est généralement admis que les incitations fiscales à la R&D cherchent à avoir un impact sur les contribuables à trois niveaux:
Il s’agit de trois dispositifs complémentaires qui couvrent tous les aspects financiers du cycle de vie d’un projet de R&D.
Afin d’identifier et d’exploiter les possibilités de bénéficier de ces incitations, le Groupe FI a publié ce guide qui constitue une source d’information fiable pour les futurs demandeurs. Cette compilation est une excellente illustration pour le lecteur de notre expertise en tant que spécialiste du financement de la R&D. Elle nous a permis d’articuler notre expérience, recueillie auprès de multiples administrations fiscales et institutions de recherche, afin de la partager avec nos clients, partenaires et contacts.
Cette troisième édition du guide international couvre 20 pays où le groupe FI est présent et suit la même structure pour chaque pays : aperçu des performances en matière de R&D, principaux systèmes d’imposition de la R&D et autres incitations qui ont le plus de valeur pour les entreprises qui investissent dans l’innovation:
Les informations ont été rassemblées en février 2022 sur la base des dernières données législatives disponibles à ce moment-là. Des versions ultérieures seront publiées régulièrement, en fonction des modifications législatives.
Téléchargez le guide ici.
