Dans le paysage commercial actuel, qui évolue rapidement, les entreprises s’efforcent de se différencier par rapport à la concurrence et de maximiser leurs ressources financières. Alors que de nombreuses entreprises se concentrent sur les actifs tangibles tels que les machines, les stocks et les biens immobiliers, elles négligent souvent la valeur potentielle cachée dans leur propriété intellectuelle (PI). Celle-ci résulte de la protection d’actifs intellectuels telles des inventions, des technologies nouvelles, des procédés uniques, etc. La PI comprend des droits de PI comme les brevets, les marques, les dessins et modèles, mais aussi les secrets d’affaires, qui, tous, peuvent être précieux et offrir un avantage concurrentiel sur le marché. La déduction pour revenus d’innovation (IPBox) est un outil puissant qui permet aux entreprises de libérer le potentiel de leurs actifs.
L’IPBox offre aux entreprises une occasion unique d’exploiter leur propriété intellectuelle et d’optimiser leur fiscalité. Elle consiste en la déduction à concurrence de 85% des revenus résultant de l’innovation. Comme elle s’applique non seulement aux brevets mais aussi aux logiciels notamment, cette mesure contribue au développement de l’économie de la connaissance. Mais malgré ces avantages, de nombreuses entreprises ne connaissent pas le potentiel de leurs actifs intellectuels ou ne savent tout simplement pas que la PI associée peut être éligible à l’IPBox.
Les actifs intellectuels génèrent des revenus pour une entreprise de différentes manières, comme les revenus de licence, les ventes de produits brevetés ou les revenus issus du développement de logiciels innovants. La PI peut contribuer de manière significative au flux de revenus et à la santé financière globale d’une entreprise.
Pour identifier et tirer parti de la valeur de leurs droits de PI, les entreprises devraient se poser les questions suivantes :
Évaluez les droits de PI de votre entreprise, particulièrement les brevets, les marques, les dessins et modèles, mais aussi les secrets d’affaires. Déterminez dans quelle mesure ces droits contribuent à la génération de revenus et participent au maintien de votre position sur votre marché. En réalisant un audit interne, nos experts identifient tous les droits de PI détenus par votre organisation et peuvent ainsi en déterminer la valeur. À travers cette démarche, nous aidons les entreprises à prendre les bonnes décisions et participons à la réalisation de la stratégie d’entreprise.
Assurez-vous que votre propriété intellectuelle est bien protégée grâce à un enregistrement, une documentation et des mesures de confidentialité appropriées. Cette protection permet de protéger vos actifs contre la contrefaçon et l’utilisation non autorisée, d’où l’importance d’évaluer les mesures de protection existantes.
Étudiez les différents moyens d’exploiter au mieux votre propriété intellectuelle, tels que les accords de licence, les partenariats stratégiques ou la commercialisation de produits ou de services innovants. Identifiez les possibilités de générer des revenus et de créer de la valeur à partir de votre propriété intellectuelle. Découvrez comment FI Group peut vous aider à élaborer une stratégie en matière de propriété intellectuelle et à renforcer la culture de la propriété intellectuelle au sein de votre organisation.
Familiarisez-vous avec les conditions d’éligibilité et les critères de mise en œuvre de l’IPBox. Comprenez les types de propriété intellectuelle éligibles, la déduction applicable et les conditions spécifiques pour bénéficier de cet avantage fiscal. Développez votre activité en vous appuyant sur un partenaire de confiance.
En plus de la mise en œuvre de l’IPBox, où nos experts vous aident à naviguer au travers de la déduction pour revenus d’innovation et à vous assurer que votre entreprise répond à tous les critères d’éligibilité pour maximiser les déductions disponibles sur vos revenus liés à la propriété intellectuelle. FI Group propose également une approche complète en trois étapes pour tirer parti de la valeur cachée de la propriété intellectuelle :
C’est là que l’expertise et le soutien d’un partenaire comme FI Group peuvent faire la différence. En tant que cabinet de conseil de premier plan spécialisé dans les incitations fiscales à l’innovation et la gestion de la propriété intellectuelle, FI Group dispose d’une vaste expérience pour aider les entreprises à identifier, gérer et exploiter leurs droits de PI. En s’associant à FI Group, les entreprises ont accès à une équipe d’experts qui peuvent les guider à travers les complexités de la gestion de la propriété intellectuelle, en appliquant la déduction pour revenus d’innovation et en s’assurant qu’elles profitent pleinement des avantages de l’IPBox.
En s’associant au FI Group, les entreprises ont accès à des conseils d’experts, à des informations sur l’industrie et à un soutien personnalisé tout au long de leur parcours en matière de PI.
FI Group a 20 ans d’expérience et souhaite vous aider à comprendre et à saisir les opportunités de R&D+I disponibles. Nos experts sont à votre disposition pour analyser votre projet et prendre les prochaines mesures avec vous.
