7 mars 2023

Jusqu’où va votre innovation ?

Ce n’est un secret pour personne : l’innovation est un moteur essentiel de la croissance économique. Elle consiste à améliorer les produits, les processus et/ou les services, ce qui est fortement encouragé en Belgique ! Mais savez-vous que ces efforts se traduisent également par des avantages fiscaux ? Ces avantages sont souvent mal compris et complexes, et donc sous-utilisés.   

La Belgique, leader européen

La Belgique se situe dans le peloton de tête européen en matière de recherche et développement (R&D). La décision d’investir davantage dans la R&D a été l’un des choix politiques les plus fructueux de ces dernières années : avec 3,4 % du PIB consacrés à la R&D, la Belgique se classe au 6e rang des pays industrialisés. Ceci est dû à une combinaison de  

  • Des politiques conscientes de soutien à la R&D  
  • Des entreprises qui innovent activement  
  • Des entreprises qui innovent activement et qui investissent activement dans la R&D+I  

Selon la Commission européenne, la Belgique est l’un des quatre leaders de l’innovation en Europe. Par exemple, elle figure dans le groupe des « leaders de l’innovation » du Tableau de bord européen de l’innovation 2022 (TBEI) pour la deuxième année consécutive. Cela témoigne d’une croissance économique forte et rapide de l’innovation, un effort auquel les gens restent attachés.  

Toutefois, cette position de leader n’est pas apparue du jour au lendemain. C’est principalement la situation favorable au cœur de l’Europe qui joue en faveur de la Belgique, mais aussi l’esprit d’innovation et les dépenses en R&D dans des secteurs tels que la biotechnologie, la pharmacie, l’énergie, le climat, …  

Le moteur R&D des entreprises  

Les entreprises représentent quelque 75 % des investissements en R&D dans notre pays. Elles sont à l’origine de l’essor rapide qui a fait de la Belgique un leader mondial de l’innovation.  

Ainsi, grâce aux budgets R&D croissants des entreprises, notre pays investit pour la première fois plus de 3 % du PIB dans la recherche et le développement. Cela explique en grande partie pourquoi notre pays dispose d’un solide avantage concurrentiel en matière d’activités de R&D et d’innovation, y compris les retombées sur d’autres acteurs économiques, par rapport à nos voisins, d’autres pays où la R&D est importante.   

Les entreprises belges font tout simplement plus de R&D. Nous devons donc continuer à nous concentrer sur le développement d’activités économiques basées sur la recherche et le développement. Connaître les avantages qui peuvent en découler, connaître et comprendre les principes fiscaux, est déjà un premier pas.  

Incitants fiscaux  

La Belgique encourage les efforts d’investissement en R&D+I grâce à un cadre fiscal avantageux. Mais les incitants fiscaux restent souvent mal compris et complexes, et donc sous-utilisés. Les incitants produisent des résultats positifs dans les entreprises innovantes de toutes tailles, des startups et PME aux grandes entreprises, et génèrent des bénéfices. Cependant, peu d’entreprises sont au courant de leur existence :  

  • L’exonération partielle de la précompte professionnelle pour les chercheurs est une mesure de R&D reproductible qui présente de grands avantages pour l’employeur. Stimulez davantage la recherche et le développement de votre entreprise en investissant dans l’équipement et le personnel. Économisez jusqu’à 80 % sur les retenues à la source sur les salaires de vos employés et stimulez votre croissance économique !
  • L’Augmentation de la déduction pourrevenus investissement accru est une mesure fiscale sur les investissements en R&D de l’année (meubles et immeubles) liés à votre liste de dépenses. Économisez en fonction de votre liste de dépenses d’investissement. Sous certaines conditions, les frais de personnel peuvent également être valorisés !  
  • Déduction pour revenu d’innovation, ou IPBox, est destinée à mettre votre idée innovante sur le marché ! Cette mesure vise à stimuler davantage vos activités commerciales innovantes par le biais de la propriété intellectuelle. Il s’agit non seulement des brevets, mais aussi des produits brevetés, des développements informatiques et logiciels, … qui génèrent des revenus. Ne soyez pas limité et développez l’économie de la connaissance avec vos idées !  

Connaître le principe est déjà un premier pas. L’appliquer correctement en est une autre !  

Votre niveau d’innovation conduit-il à la croissance économique ?

Un paysage favorable à l’innovation offre de multiples opportunités économiques en Belgique. Cela permet de démarrer en force, y compris au niveau régional :  

FI Group examinera le niveau d’innovation d’une entreprise pour décider quelles mesures fiscales favorables à la R&D peuvent être appliquées.  

  • D’une part, la recherche et le développement doivent faire l’objet d’un débat au sein de l’entreprise et/ou d’activités de projet  
  • D’autre part, elle doit être correctement documentée et présentée.  

Outre l’enregistrement sur le portail BELSPO et son suivi annuel, les documents nécessaires pour prouver les activités de R&D+I (diplômes, feuilles de temps, comptes individuels, etc.), chaque entreprise doit également justifier le niveau de R&D.  

Nos consultants experts prennent en compte tous les facteurs qui sont facilement oubliés, afin d’obtenir les résultats commerciaux les plus optimaux sans risque. 

Pour encourager davantage l’investissement en R&D+I, nos consultants de FI Group aident à identifier, mettre en œuvre et maintenir les processus financiers nécessaires. Nous vous aidons à comprendre et à intercepter les opportunités de R&D+I disponibles. 

Yvette Poumpalova

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