Transformer les opportunités en résultats

Si vous êtes une entreprise souhaitant se développer et se développer davantage, qu’il s’agisse de vos produits ou de vos procédés, vous pourriez être éligible aux crédits d’impôt R&D (Recherche et Développement). Il s’agit d’incitations fiscales destinées à encourager l’innovation et l’investissement en R&D. En réclamant ces crédits d’impôt, vous pouvez obtenir une injection financière qui peut vous aider à continuer d’investir en R&D, surtout si vous êtes une petite ou moyenne entreprise qui n’a pas accès à des capitaux importants. De plus, les crédits d’impôt R&D peuvent vous aider à compenser votre facture fiscale.

Nous pensons que votre voyage réussi commence par un chemin bien défini. Notre approche commerciale stratégique est le fondement de nos réalisations, garantissant que vos idées se transforment en résultats tangibles. Avec un engagement envers l’excellence, nous proposons une approche à 360 degrés qui répond à vos défis uniques et favorise un succès durable.

Notre équipe dédiée vous assure de maximiser votre potentiel tout en respectant les réglementations en vigueur. FI Group vous accompagne de différentes manières dans l’optimisation de votre stratégie de financement de R&D :

  • Évaluer les besoins en R&D de votre entreprise
  • Identification des sources de financement
  • Élaborer une stratégie fiscale de R&D
  • Accompagnement lors du processus de demande d’impôt
  • Suivi et évaluation des activités de R&D
  • Suivi et aide lors des contrôles fiscaux

Posez une question à notre équipe !

Au sein de cette incitation fiscale nationale, jusqu’à 80 % du prélèvement à la source sur les revenus professionnels peut être récupéré par une entreprise. Au sein de cet outil d’entreprise, les éléments suivants doivent être pris en compte :

  • Un diplôme spécifique (à partir du baccalauréat)
  • Impliqué dans les activités de R&D

Cette exonération peut s’appliquer :

  • Entreprises qui paient ou accordent des salaires aux chercheurs titulaires d’un doctorat, aux ingénieurs civils, aux ingénieurs industriels et aux titulaires de certains diplômes de master
  • Entreprises qui rémunèrent ou accordent des salaires à des chercheurs impliqués dans des projets de recherche dans le cadre d’accords de coopération conclus avec des universités ou des écoles supérieures de l’Espace économique européen (EEE) ou avec des institutions scientifiques accréditées (aucune exigence de diplôme)
  • Jeunes entreprises innovantes qui emploient du personnel scientifique (chercheurs, techniciens de recherche, chefs de projets en recherche et développement)

La déduction pour investissement réduit le montant sur lequel l’impôt doit être payé. Le montant de la déduction est déterminé par le pourcentage de l’investissement.

Destinée à inciter les entreprises à réaliser des investissements, cette incitation nationale concerne principalement les investissements écologiques en R&D ou les investissements économes en énergie.

  • Une réduction du montant sur lequel l’impôt doit être payé
  • Le montant est déterminé, entre autres, par la catégorie d’investissement

Les investissements devraient concerner :

  • les immobilisations corporelles ou incorporelles amortissables,
  • qui sont nouvellement acquis ou réalisés,
  • au cours de l’année civile ou de l’année fiscale,
  • et utilisé en Belgique pour des activités professionnelles.

La déduction pour investissement s’applique aux bénéfices ou avantages de la période fiscale au cours de laquelle vous avez acquis ou réalisé les immobilisations susvisées.

En tant qu’entreprise, vous savez que votre succès va au-delà de la production matérielle. Vos actifs incorporels, par exemple les brevets et la propriété intellectuelle (PI), jouent un rôle crucial dans le développement de votre entreprise. FI Group reconnaît la valeur de ces actifs incorporels, vous aide à les identifier et à les valoriser en tant qu’éléments stratégiques de votre entreprise.

Un moyen de valoriser ces actifs incorporels est la déduction pour revenus d’innovation. Cette mesure est une incitation supplémentaire à soutenir les entreprises qui investissent dans l’innovation par le biais de la propriété intellectuelle. Les revenus tirés de l’innovation peuvent être déduits à hauteur de 85 %. Comme elle s’applique non seulement aux revenus liés à des brevets mais aussi à ceux générés par des développements informatiques dans un cadre de R&D, cette mesure contribue au développement de l’économie de la connaissance.

 

De quelle propriété intellectuelle parle-t-on ?

  • Les droits de propriété industrielle en général et en particulier les brevets, les marques, les dessins & modèles, etc.
  • Les droits d’auteur
  • Les secrets d’affaires

Un partenaire en intelligence fiscale R&D

Que pouvez-vous attendre de nous?

FI Group peut apporter un soutien précieux aux entreprises de toutes tailles cherchant à optimiser leur stratégie fiscale R&D. En aidant à évaluer les besoins en R&D, à identifier les sources de financement, à élaborer une stratégie financière, à soutenir le processus de candidature et à surveiller et évaluer les activités de R&D, nos conseillers experts peuvent garantir que l’entreprise utilise les ressources disponibles le plus efficacement possible pour atteindre ses objectifs stratégiques.

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